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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ancien ETABLISSEMENT CASSES
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LE FLAMBEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE FLAMBEAU
Ancien ETABLISSEMENT CASSES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1367349
Date de dépôt :
25/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2005

Présentation de la marque LE FLAMBEAU

Déposée le 25 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) Ancien ETABLISSEMENT CASSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FLAMBEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ancien ETABLISSEMENT CASSES domicilié(e) 160 Av. Louis Roche, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2052255) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 033 120 .

La marque LE FLAMBEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FLAMBEAU est expirée depuis le 25 juillet 2005.

Ancien ETABLISSEMENT CASSES a également déposé les autres marques suivantes : CLEREBON , BECAU


Ancien ETABLISSEMENT CASSES (S.A.) - 160 Av. Louis Roche, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2052255) - France - SIREN 642033120


Renouvellement sans limitation le 20 juillet 1995 n°2052255 - Publication au BOPI 1995-07-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Inscription le 26 octobre 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°191190 - Publication au BOPI 1995-10-26

Inscription le 1 septembre 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°188879 - Publication au BOPI 1995-09-01

Inscription le 31 juillet 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°188165 - Publication au BOPI 1995-07-31

Tous vins,vins mousseux,cidres,bières alcools et eaux-de-vie,liqueurs et spiritueux divers,eaux minérales et gazeuses,limonades,sirops.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.